CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION (CGU)

Les « CGU », ou conditions générales d'utilisation, sont les règles qui encadrent juridiquement les relations entre les internautes et l'éditeur du site internet.

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

Les présentes conditions générales d'utilisation ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation du site de Montauban-de-Bretagne Tennis (OCM Tennis).

Objectif et qualité des contenus

Ce site a pour objectif de communiquer des informations sur les activités de OCM Tennis, notamment :

• Les résultats et classements des championnats par équipe
• Les informations sur les installations et services du club
• Les actualités et événements du club
• Les informations pratiques pour les membres et visiteurs

Le site s'efforce de fournir une information de qualité et vérifiée. Si vous constatez une erreur typographique ou si une information vous semble inexacte, merci de nous en informer par email. Le site est susceptible d'être complété ou modifié à tout moment, notamment en fonction des évolutions de l'activité du club.

Accès & Utilisation du site

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Propriété intellectuelle

Le site internet ainsi que son contenu sont protégés au titre des droits de propriété intellectuelle au profit de OCM Tennis. Il est interdit de copier, reproduire, extraire, diffuser, tout ou partie, du site ou de ses éléments, sur quelque support que ce soit sans l'accord écrit et préalable du club. Le non-respect de ces droits peut engager les responsabilités civile et pénale du contrevenant.

Crédits et ressources

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Droit applicable & Juridiction compétente

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